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Marques déposées par monsieur CHAPOUTIER
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FAC ET SPERA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAC ET SPERA
M CHAPOUTIER

Numéro de dépôt :
4503531
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
FAC ET SPERA de CHAPOUTIER

Présentation de la marque FAC ET SPERA

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par monsieur CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAC ET SPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur CHAPOUTIER domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque FAC ET SPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC ET SPERA arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : SOTHIS , MES concours , DOMAINE SAINT ETIENNE , LES PILANDIERS , AZE


M CHAPOUTIER - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Services d’information commerciales concernant la production et la vente des vins ; vente au détail de vins et de boissons alcooliques ;

Livraison de vins ; entreposage de vins ; stockage de vins muni d’un système de contrôle de température et d’humidité ;

Dégustations de vins [services de divertissement] ; services de dégustation de vins [apprentissage] ; organisation et conduite d’évènement de dégustation de vins à des fins éducatives ;

Services de bars ; services de restaurants ; services hôteliers ; services de cafés ; services de traiteurs.